top of page

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Spot Moto Select

Statut de l'entreprise : SASU

Adresse : 8bis rue Abel, 75012, PARIS

Téléphone : 07 69 62 51 63

Email : spotmotoselect@gmail.com

Numéro SIRET : 10276148300019

Directeur de la publication : Spot Moto Select

2. Hébergement du site

Hébergeur : Wix.com Ltd

Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

Téléphone : +972 3 545 4900

(Centres de données principaux : Europe, États‑Unis, Israël (répartition automatique selon disponibilité)

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Spot Moto Select, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données.

Pour exercer ces droits : 📩 spotmotoselect@gmail.com

Les données collectées ne sont utilisées que dans le cadre strict des services proposés et ne sont jamais revendues à des tiers.

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou proposer des contenus personnalisés. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

6. Responsabilité

L’éditeur du site ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site. Les liens externes présents sur le site ne relèvent pas de la responsabilité de l’éditeur.

7. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment.

 

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page